Déposée le 6 octobre 2011 par Nathalie GOURBEYRE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOTO Parfums
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KOTO Fragrances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Les déposants sont Nathalie GOURBEYRE domicilié(e) 3 Rue de la République - 69001 - LYON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOTO Parfums domicilié(e) 3 Rue de la République - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOTO Parfums domicilié(e) 3 Rue de la République - 69001 - LYON - France.
La marque KOTO Fragrances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nathalie GOURBEYRE - 3 Rue de la République - 69001 - LYON - France
KOTO Parfums, SARL - 3 Rue de la République - 69001 - LYON - France
KOTO Parfums - 3 Rue de la République - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
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